Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEIGNES LEON GUILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OLIVIER.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEIGNES LEON GUILLOT domicilié(e) 4 rue Jean Jacques Rousseau,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Alain LANOIZELEE SCP CRAYTON LANOIZELEE FROMONTEIL Notaires associés domicilié(e) 2 rue Gambetta,71010 MACON CEDEX - 71010 - France.
La marque OLIVIER.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER.C est expirée depuis le 16 septembre 2014.
PEIGNES LEON GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LEON , ELODIE.C
PEIGNES LEON GUILLOT SAS - 4 rue Jean Jacques Rousseau,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 760200592
Me Alain LANOIZELEE SCP CRAYTON LANOIZELEE FROMONTEIL Notaires associés - 2 rue Gambetta,71010 MACON CEDEX - 71010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Produits en matières plastiques semi-ouvrés. Peignes. Articles décoratifs pour la chevelure.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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